Politique de confidentialité

DeepAgenticAI, entrepreneur individuel, 10 Impasse Pierre Piquet, 84140 Avignon, France. Contact : [email protected].

La taille de la structure n'impose pas de délégué à la protection des données : les demandes sont traitées directement par le directeur de la publication.

Pour le contenu des documents que vous déposez ou importez, c'est vous qui êtes responsable du traitement ; nous agissons en qualité de sous-traitant, sur vos seules instructions.

• Compte : adresse e-mail, nom et prénom des membres invités, mot de passe (stocké sous forme de condensat non réversible), photo de profil Google si vous vous connectez avec Google.
• Documents : les fichiers déposés ou importés, leur texte et leur index de recherche.
• Sources reliées : jetons d'accès aux services que vous connectez (Google Drive, Notion, Slack…), liste des éléments vus chez le fournisseur et ceux que vous importez.
• Messageries : si vous reliez Slack, Microsoft Teams ou Telegram, l'identifiant du fil où la question est posée.
• Usage : questions, réponses, votes, mouvements de crédits, journal des actions sur l'espace.
• Paiement : traité par Stripe ; nous ne voyons jamais votre numéro de carte.
• Données techniques : adresse IP, horodatages, journaux d'erreur.

• Fournir le service : compte, indexation, réponses, sources reliées. Base légale : exécution du contrat.
• Facturer et tenir la comptabilité. Base légale : obligation légale.
• Améliorer la qualité des réponses à partir des votes et des traces des questions. Base légale : intérêt légitime ; vous pouvez vous y opposer en écrivant à [email protected].
• Sécurité : journal des actions, alertes d'erreur, prévention des abus. Base légale : intérêt légitime.
• Mesure d'audience du site et de l'application. Base légale : intérêt légitime.

• Documents, conversations et sources reliées : tant que le compte existe, ou jusqu'à ce que vous les supprimiez (Compte → Supprimer les données).
• Compte : jusqu'à sa suppression, que vous déclenchez vous-même depuis Compte.
• Journal des actions (qui a fait quoi sur l'espace, et quand) : conservé après la suppression du compte, à des fins de sécurité et de preuve.
• Factures et pièces comptables : 10 ans (article L.123-22 du Code de commerce), chez Stripe.

Les sources et messageries que vous reliez (Google Drive, Notion, Slack, Microsoft Teams, Telegram…) reçoivent nos appels uniquement si vous les activez, et seulement pour les éléments que vous choisissez.

Nous ne cédons, ne louons ni ne revendons aucune donnée.

Une partie des prestataires est établie aux États-Unis. Ces transferts reposent sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne et, pour les prestataires certifiés, sur le Data Privacy Framework. Vos documents, leur index et les modèles d'IA restent dans l'Union européenne.

Accès, rectification, effacement, limitation, portabilité, opposition et directives post-mortem : écrivez à [email protected]. Nous répondons sous 30 jours au maximum. Vous pouvez aussi supprimer vous-même vos données ou votre compte depuis Compte.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).

• Nécessaires au fonctionnement : le cookie de session (rester connecté, 30 jours) et le cookie de protection CSRF. Le thème clair ou sombre et l'état du menu latéral sont mémorisés dans votre navigateur. Rien de tout cela ne sert à une mesure.
• Google Analytics (GA4) : mesure d'audience, pages consultées et provenance du trafic. Déposé par Google. Vous pouvez le bloquer depuis les réglages de votre navigateur ou une extension dédiée.

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